Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROYALUXE LE MEILLEUR BAZIN RICHE ALLEMAND GERMAN QUALITY
SUPERMARCHE DE STALINGRAD, sarl

Numéro de dépôt :
4317843
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ROYALUXE LE MEILLEUR BAZIN RICHE ALLEMAND GERMAN QUALITY de SUPERMARCHE DE STALINGRAD

Présentation de la marque ROYALUXE LE MEILLEUR BAZIN RICHE ALLEMAND GERMAN QUALITY

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUPERMARCHE DE STALINGRAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYALUXE LE MEILLEUR BAZIN RICHE ALLEMAND GERMAN QUALITY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUPERMARCHE DE STALINGRAD domicilié(e) 238 Boulevard de la Villette - 75019 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 354 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPERMARCHE DE STALINGRAD, M. Bader Salam domicilié(e) 238 Boulevard de la Villette - 75019 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

SUPERMARCHE DE STALINGRAD a également déposé les autres marques suivantes : ROYALUXE


SUPERMARCHE DE STALINGRAD, sarl - 238 Boulevard de la Villette - 75019 - Paris - France - SIREN 505354027


SUPERMARCHE DE STALINGRAD, M. Bader Salam - 238 Boulevard de la Villette - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 24 juillet 2018 - Rejet total n°729374 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.